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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIANET
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NETTOITOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETTOITOU
DIANET SARL

Numéro de dépôt :
95589969
Date de dépôt :
27/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2005

Présentation de la marque NETTOITOU

Déposée le 27 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETTOITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIANET domicilié(e) 3 RUE DES MALINES - LISSES, 91027 EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 284 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS DE CHAUMONT GERANT DE DIANET SARL - France.

La marque NETTOITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETTOITOU est expirée depuis le 27 septembre 2005.

DIANET a également déposé les autres marques suivantes : DIANET , ATS


DIANET SARL - 3 RUE DES MALINES - LISSES, 91027 EVRY CEDEX - France - SIREN 402284913


FRANCOIS DE CHAUMONT GERANT DE DIANET SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

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